Jean-Michel Mailheau.

Magnétiseur. Energéticien

Ville : Toulouse((31)

 

Tél: 06.84.66.87.04

 

Déclaré à l'Urssaf de Toulouse (31) Le numéro Siret n'est pas indiqué sur ce site pour cause de hackers (fraudeurs)

Assurance professionnelle souscrite auprés de MEDINAT Cabinet Alians. http://www.alians.fr/medinat/22/medinat-pro

 

Droits d'auteur - Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, aussi bien pour la forme (structure du site, organisation des pages) que pour le contenu (textes, images, photographies, iconographies...)

Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit, ainsi que toute utilisation des visuels qu'il contient (hors consultation individuelle et privée) est formellement interdite, sauf autorisation expresse du responsable de la publication.

Toute reproduction du site complet ou d'une partie de celui-ci est formellement interdite, en vertu de l'article L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle.

 

Liens Hypertexte

Les liens hypertexte sont donnés à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du responsable de la publication, que ce soit en termes de contenus ou de conditions d'accès.

Données Personnelles:
 
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Conformément au texte 80 du J.O n°128 (3 juin 2006) le traitement automatisé effectué sur ce site web est dispensé de déclaration à la CNIL.

 

Autres mentions légales

 

1. Présentation du site

 

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site jeanmichelmailheau.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Jean-Michel Mailheau

 

Site créer avec : http://fr.jimdo.com/
Responsable publication Monsieur Jean-Michel Mailheau – Tél. 06 84 66 87 04
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : http://fr.jimdo.com/

 

2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

 

L'utilisation du site jeanmichelmailheau.fr. implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site jeanmichel-energeticien.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

 

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par jeanmichelmailheau.fr qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.

 

Mr. Jean-Michel Mailheau  ne serra en aucun cas responsable si une interruption pour des raisons de maintenance technique survient par l’hébergeur fr.jimdo.com

 

Le site jeanmichelmailheau.fr est mis à jour régulièrement par Monsieur Jean-Michel Mailheau. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.

 

3. Description des services fournis

 

Le site jeanmichelmailheau.fr a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société.

 

Monsieur  Jean-Michel Mailheau s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

 

Tous les informations indiquées sur le site jeanmichelmailheau.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site jeanmichelmailheau.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

 

Le site  peut utiliser ou utilise la technologie JavaScript.

 

Le site jeanmichelmailheau.fr et son propriétaire  ne pourront être tenu responsable de dommages matériels liés à l'utilisation du site. De plus, l'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

 

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

 

Monsieur Jean-Michel Mailheau est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, et certaines images portant la mention EDH ou www.jeanmichel-energeticien.fr ou www.jeanmichel-magnétiseur.fr ou www.jeanmichelmailheau.fr Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Monsieur Jean-Michel Mailheau

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

6. Limitations de responsabilité

 

Monsieur Jean-Michel Mailheau ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site jeanmichelmailheau.fr, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

 

Monsieur Jean-Michel Mailheau ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site jeanmichelmailheau.fr

 

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l'espace contact) peuvent être mis à la disposition des utilisateurs. Monsieur Jean-Michel Mailheau se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Monsieur Jean-Michel Mailheau se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie...).

 

7. Gestion des données personnelles

 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

A l'occasion de l'utilisation du site jeanmichelmailheau.fr peuvent éventuellement être recueillies  du site : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au jeanmichelmailheau.fr, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

 

En tout état de cause Monsieur Jean-Michel Mailheau ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site jeanmichelmailheau.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site jeanmichelmailheau.fr l'obligation ou non de fournir ces informations.

 

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité avec signature du titulaire de la pièce par courriel (mail) à l'adresse suivante: edhjmf@yahoo.fr et en précisant l'adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

 

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site jeanmichel-energeticien.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Monsieur Jean-Michel Mailheau-Ferran et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site jeanmichelmailheau.fr

 

Conformément au texte 80 du J.O °128 (3 juin 2006), le traitement automatisé effectué sur ce site web est dispensé de déclaration à la CNIL. Toute fois une déclaration à la CNIL a été enregistrée le 18 Février 2014.

 

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

8. Liens hypertextes et cookies

 Le site jeanmichelmailheau.fr contient, dans la page « Liens divers » un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites, mis en place avec l'autorisation de Monsieur Jean-Michel Mailheau qui se réserve le droit de les supprimer.

La navigation sur le site jeanmichelmailheau.fr est susceptible de provoquer l'installation de cookie(s) sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l'identification de l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

 

Le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services.

 

9. Droit applicable et attribution de juridiction

 

Tout litige en relation avec l'utilisation du site jeanmichel-energeticien.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulouse.

 

10. Les principales lois concernées

 

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

 

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

 

11. Lexique

 

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

 

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

 

 

 

 

 

 

 



Ce site a été créé avec Jimdo !

Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.


Information : Si les pages, les photos ainsi que l'image de fond du site s'affichent mal, supprimez l'historique de navigation et les cookies sur votre navigateur et actualiser  (F5).

Un coin paisible dans les pyrénées où il m'arrive d'aller me ressourcer !
Un coin paisible dans les pyrénées où il m'arrive d'aller me ressourcer !